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Qui a émis ce passeport numérique de produit ? Ce que prouvent horodatages, registres et vLEI
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Qui a émis ce passeport numérique de produit ? Ce que prouvent horodatages, registres et vLEI

Un passeport numérique de produit doit répondre à trois questions : quand les données ont été écrites, si elles ont changé et qui les a émises. Un horodatage qualifié eIDAS et un ancrage sur blockchain répondent aux deux premières. La troisième exige un cachet électronique qualifié ou un LEI vérifiable, et les textes de l'UE expliquent pourquoi.

Quiconque scanne un passeport numérique de produit voit des données sur un produit : matériaux, empreinte carbone, capacité d'une batterie. Avant de s'y fier, un acheteur, un recycleur ou une autorité de surveillance du marché se pose trois questions :

  1. Quand ces données ont-elles été écrites ?
  2. Ont-elles changé depuis ?
  3. Qui les a émises ?

Les deux premières trouvent des réponses claires dans le droit de l'UE et dans la cryptographie standard. La troisième est le point où la plupart des passeports sont plus fragiles qu'ils n'en ont l'air. Cet article explique ce que prouve chaque outil, ce que demandent les textes de l'UE et ce qu'un petit fabricant devrait faire avant que le passeport de batterie devienne obligatoire le 18 février 2027.

Ce que l'UE demande à un passeport de prouver

Le règlement écoconception (ESPR) demande que le passeport numérique de produit soit conçu et exploité de manière à garantir l'authentification, la fiabilité et l'intégrité des données ainsi qu'un niveau élevé de sécurité et de protection de la vie privée (règlement (UE) 2024/1781, article 11). Il ne cite aucune technologie. Ni l'ESPR ni le règlement sur les batteries ne mentionnent la blockchain ou les registres distribués : nous avons cherché dans les deux textes sur EUR-Lex.

La tâche est donc définie par son résultat. Un passeport est digne de confiance lorsqu'une personne extérieure à votre entreprise peut vérifier quand les données ont été figées, qu'elles n'ont pas changé et qu'elles viennent bien de vous.

Quand les données ont-elles été écrites ? L'horodatage qualifié eIDAS

eIDAS définit l'horodatage électronique comme des données qui associent d'autres données à un instant particulier, établissant la preuve que ces données existaient à cet instant (article 3, point 33). Un horodatage électronique qualifié va plus loin : il bénéficie d'une présomption d'exactitude de la date et de l'heure qu'il indique et d'intégrité des données auxquelles il est lié (article 41(2)).

Pour être qualifié, l'horodatage doit lier la date et l'heure aux données de façon que toute modification soit détectable, s'appuyer sur une source de temps exacte liée à l'UTC et être signé ou scellé par un prestataire de services de confiance qualifié (article 42(1)). Chaque État membre publie une liste de confiance de ces prestataires, que vous pouvez consulter dans l'eIDAS Dashboard de la Commission. Notre page sur les horodatages qualifiés eIDAS pour les passeports de produits entre dans le détail.

Les données ont-elles changé ? Empreintes et registre public

Une empreinte SHA-256 (hash) du passeport change entièrement si un seul caractère des données change. Seule l'empreinte doit sortir de vos systèmes, jamais les données.

Ancrer cette empreinte sur une blockchain publique permet à chacun de la vérifier plus tard sans rien demander ni à vous ni à votre fournisseur de logiciel. En termes juridiques, eIDAS 2.0 appelle cela un registre électronique : des enregistrements dont l'intégrité et l'ordre chronologique sont garantis (article 3, point 52). Un registre électronique qualifié, qui bénéficie d'une présomption d'intégrité et d'exactitude de l'ordre chronologique, doit être géré par des prestataires de services de confiance qualifiés (articles 45k et 45l). Une blockchain publique gérée par n'importe qui est donc un registre électronique ordinaire. Elle reste recevable comme preuve (article 45k(1)), et sa valeur tient à la vérification indépendante, pas à une présomption juridique.

Qui a émis un passeport numérique de produit ? Le point faible

Ici, les textes de l'UE en disent moins.

Parmi les contenus possibles du passeport, l'ESPR cite les informations relatives au fabricant, comme son identifiant unique "opérateur" (annexe III, point (g)). Il définit l'identifiant unique "opérateur" comme « une chaîne unique de caractères permettant d'identifier un acteur intervenant dans la chaîne de valeur d'un produit » (article 2, point 31) et exige qu'il suive des normes reconnues (article 12). Dans le passeport de batterie, la donnée 3 des orientations de la Commission (version 3.2, 19 octobre 2026) est le nom du fabricant, sa raison sociale déposée ou sa marque déposée.

Les deux sont utiles : ils vous disent de qui le passeport affirme provenir. Aucun des deux ne le prouve. Un identifiant ou un nom est du texte dans les données, et n'importe qui peut taper du texte. Un horodatage et un ancrage prouvent que ce texte existait à un moment donné et n'a pas changé. Ils ne prouvent pas que l'entreprise qui y est nommée l'a écrit.

Ce qui prouve vraiment l'émetteur

Un cachet électronique qualifié. eIDAS définit le cachet électronique comme des données jointes à d'autres données pour garantir leur origine et leur intégrité (article 3, point 25). Un cachet qualifié bénéficie d'une présomption d'intégrité des données et d'exactitude de l'origine des données auxquelles il est lié (article 35(2)). C'est l'équivalent, pour une entreprise, d'une signature qualifiée, et le certificat qualifié sur lequel il repose n'est délivré qu'après vérification de l'identité de l'entreprise par un prestataire de services de confiance qualifié (eIDAS, article 24(1)).

L'UE l'utilise déjà exactement dans ce but. En vertu du règlement d'exécution (UE) 2026/1778 relatif au registre des DPP, un opérateur économique doit être vérifié avant d'enregistrer des passeports, et les entreprises sont vérifiées au moyen d'un cachet électronique qualifié (articles 4 et 5). La preuve d'enregistrement délivrée par le registre lui-même est scellée de la même façon (article 9).

Le LEI vérifiable (vLEI). Le Legal Entity Identifier est l'identifiant mondial des entreprises déjà utilisé dans la finance. GLEIF décrit le vLEI comme une identité numérique décentralisée qui permet aux contreparties de vérifier par logiciel l'identité d'une entité juridique ainsi que le pouvoir et le rôle des personnes qui agissent en son nom. Les vLEI sont émis par des Qualified vLEI Issuers et l'identifiant est normalisé dans l'ISO 17442-3 (2024). Le 18 novembre 2026, une première preuve de concept reliant des attestations vLEI aux passeports numériques de produits a été annoncée, avec des projets pilotes auprès de fabricants prévus ensuite. Il s'agit encore d'un premier test.

Passeport numérique de produit avec horodatage eIDAS et blockchain : ce que prouve chaque couche

CoucheRépond àEffet juridique dans l'UEQui peut le vérifier
Horodatage qualifié eIDASQuand les données existaientPrésomption d'exactitude de la date, de l'heure et d'intégrité (eIDAS art. 41(2))Tout le monde, avec le jeton et le certificat du prestataire
Hash ancré sur une blockchain publiqueLe fait que les données n'ont pas changéRecevable comme preuve, sans présomption (eIDAS art. 45k(1))Tout le monde, avec un explorateur de blocs
Nom du fabricant ou identifiant unique "opérateur"De qui le passeport affirme provenirAucun en soi : c'est une donnéeTout le monde peut le lire, personne ne peut le vérifier à partir du seul passeport
Cachet électronique qualifiéQui a émis les donnéesPrésomption d'intégrité et d'exactitude de l'origine (eIDAS art. 35(2))Tout le monde, à l'aide des listes de confiance de l'UE
Attestation vLEIQuelle entité juridique, et qui agit en son nomHors eIDAS : cadre de confiance vLEI de GLEIFToute personne disposant d'un logiciel de vérification vLEI

Chez Hoken Pass, nous couvrons aujourd'hui les deux premières. Chaque version publiée d'un passeport reçoit un horodatage qualifié, les offres payantes ajoutent un ancrage sur la blockchain EOS, et chacun peut revérifier les deux à partir du fichier public sur la page de vérification du passeport. Le nom de l'entreprise sur un passeport est celui que l'entreprise a saisi dans ses paramètres. Pour l'origine, le vrai filtre aujourd'hui est le contrôle du cachet par le registre. C'est pourquoi notre logiciel de passeport numérique de produit pour les PME laisse l'enregistrement dans le registre à l'entreprise, avec son propre EU Login et son propre cachet.

Ce qu'un petit fabricant devrait faire dès maintenant

  1. Vérifiez vos horodatages. Demandez à votre fournisseur quel prestataire de services de confiance qualifié les émet, puis cherchez vous-même ce prestataire dans la liste de confiance. S'il n'y figure pas avec un service d'horodatage qualifié, l'horodatage n'est pas qualifié.
  2. Choisissez votre identifiant opérateur. Décidez quel identifiant de votre entreprise figurera dans vos passeports (par exemple un LEI, un EORI ou un GLN GS1) et gardez-le identique partout. Vérifiez si votre entreprise possède déjà un LEI.
  3. Prévoyez votre cachet. Pour enregistrer des passeports dans l'EU DPP Registry, votre entreprise devra être vérifiée avec un cachet électronique qualifié. Prévoyez-le bien avant février 2027.
  4. Surveillez le vLEI. Si vos clients ou votre secteur commencent à le demander, il vous faudra d'abord un LEI, puis un vLEI délivré par un Qualified vLEI Issuer.

Pour une vue complète sur les horodatages et les registres, consultez notre guide sur ce dont un passeport numérique de produit avec horodatage eIDAS et blockchain a vraiment besoin et, pour les batteries, notre page sur le passeport de batterie.

Questions fréquentes

Un identifiant unique "opérateur" prouve-t-il qui a émis un passeport numérique de produit ?

Non. L'ESPR le définit comme une chaîne unique de caractères qui identifie un acteur de la chaîne de valeur (article 2, point 31). Il indique de qui le passeport affirme provenir. Prouver l'origine exige un élément cryptographique lié à une identité vérifiée, comme un cachet électronique qualifié.

La blockchain est-elle obligatoire pour un passeport numérique de produit ?

Non. Ni l'ESPR ni le règlement sur les batteries ne mentionnent la blockchain. L'ESPR demande l'authentification, la fiabilité et l'intégrité des données (article 11). Un ancrage sur blockchain est un moyen de permettre à chacun de vérifier l'intégrité de façon indépendante.

Quelle est la différence entre un horodatage qualifié et un cachet électronique qualifié ?

Un horodatage qualifié prouve quand les données existaient et qu'elles n'ont pas changé (eIDAS, article 41(2)). Un cachet électronique qualifié prouve de quelle personne morale proviennent les données et qu'elles n'ont pas changé (article 35(2)). Un passeport peut porter les deux.

Qu'est-ce qu'un vLEI ?

C'est la version vérifiable du Legal Entity Identifier, que GLEIF décrit comme une identité numérique décentralisée pour les organisations. Il permet à un logiciel de vérifier l'identité d'une entreprise et le rôle de la personne qui agit en son nom. Il est émis par des Qualified vLEI Issuers.

Quand le passeport de batterie devient-il obligatoire ?

À partir du 18 février 2027 pour les batteries de véhicules électriques, les batteries LMT et les batteries industrielles de plus de 2 kWh, en vertu de l'article 77 du règlement (UE) 2023/1542.

Sources

Commencez gratuitement : https://www.hokenpass.com