Chaque cellule de batterie a-t-elle besoin d'un passeport ? Un passeport par batterie, et où vont les données des cellules
Le passeport de batterie de l'UE est délivré par batterie, et non par cellule. Les cellules figurent comme données du modèle à l'annexe XIII, tandis que l'état de santé et les données d'utilisation proviennent du système de gestion de la batterie. Ce que disent l'article 77 et la FAQ de la Commission sur les batteries, avant le 18 février 2027.
À partir du 18 février 2027, les batteries de véhicules électriques, les batteries MTL (moyens de transport légers) et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché de l'UE doivent disposer d'un passeport de batterie. Pour les entreprises qui assemblent des packs, la question suivante est de savoir jusqu'où ce passeport doit descendre. Chaque cellule du pack a-t-elle besoin de son propre enregistrement et de son propre identifiant ?
La question a pris de l'ampleur la semaine dernière. Le 23 octobre 2026, Battery Technology a publié un article signé par le senior director d'une entreprise qui fabrique du matériel de surveillance des cellules, selon lequel le passeport de batterie de l'UE pousse la traçabilité jusqu'à la cellule. Le même article reconnaît que de nombreux OEM en sont encore à poser les bases de la conformité au niveau du pack.
Chaque cellule de batterie a-t-elle besoin d'un passeport de batterie ?
Non. L'article 77(1) du règlement (UE) 2023/1542 prévoit qu'à partir du 18 février 2027 "chaque batterie MTL, chaque batterie industrielle d'une capacité supérieure à 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique mise sur le marché ou mise en service dispose d'un enregistrement électronique ('passeport de batterie')."
L'unité de référence, c'est la batterie. Le règlement définit une batterie comme un dispositif "constitué d'une ou de plusieurs cellules de batterie non rechargeables ou rechargeables, de modules ou de packs de celles-ci" (article 3(1)). Une cellule est "l'unité fonctionnelle de base d'une batterie" (article 3(4)). Les cellules et les modules sont donc des éléments de la batterie à laquelle le passeport est rattaché.
La FAQ de la Commission sur le passeport numérique de produit de l'UE pour les batteries (1re édition, septembre 2026) le confirme du côté de la chaîne d'approvisionnement : des cellules ou des modules importés comme composants destinés à être assemblés en une batterie finie dans l'UE ne sont pas eux-mêmes considérés comme la batterie finie. Nous avons expliqué qui porte l'obligation dans ce cas dans notre article qui est responsable du passeport de batterie de l'UE.
Un identifiant unique par batterie
L'article 77(3) précise comment accéder au passeport : par le code QR visé à l'article 13(6), "qui renvoie à un identifiant unique que l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché lui attribue." Le code QR et l'identifiant doivent être conformes aux normes ISO/IEC 15459 ou à des normes équivalentes.
Le règlement demande donc un identifiant unique par batterie. Rien dans l'article 77 n'impose un identifiant pour chaque cellule.
Où vont les informations sur les cellules dans le passeport de batterie
Les cellules figurent bien dans le passeport, mais en tant qu'informations sur le modèle de batterie. Un modèle de batterie est "une version d'une batterie dont toutes les unités présentent les mêmes caractéristiques techniques" et le même identifiant de modèle (article 3(19)).
L'annexe XIII répartit le contenu du passeport en quatre groupes. Les éléments liés aux cellules se trouvent dans les groupes relatifs au modèle :
| Données du passeport | Niveau | Qui peut les consulter | Annexe XIII |
|---|---|---|---|
| Composition des matériaux, chimie, substances dangereuses, matières premières critiques | Modèle de batterie | Public | Point 1(b) |
| Composition détaillée, y compris les matériaux utilisés dans la cathode, l'anode et l'électrolyte | Modèle de batterie | Personnes ayant un intérêt légitime et la Commission | Point 2(a) |
| Vues éclatées montrant l'emplacement des cellules, le nombre de cellules utilisées et leur disposition | Modèle de batterie | Personnes ayant un intérêt légitime et la Commission | Point 2(c) |
| État de santé, statut, cycles, événements négatifs, température, état de charge | Batterie individuelle | Personnes ayant un intérêt légitime | Point 4 |
En pratique, les données de cellules dont vous avez besoin sont celles de la fiche technique et des déclarations de matériaux de votre fournisseur de cellules, saisies une seule fois par modèle de batterie. Notre article sur les données fournisseurs pour le passeport de batterie explique comment les demander à vos fournisseurs.
Les données individuelles proviennent du système de gestion de la batterie
Le point 4 de l'annexe XIII énumère les données relatives à chaque batterie individuelle :
- les valeurs des paramètres de performance et de durabilité visés à l'article 10(1), lors de la mise sur le marché de la batterie et lorsque son statut change ;
- les informations sur l'état de santé, conformément à l'article 14 ;
- le statut de la batterie : d'origine, réaffectée, réemployée, remanufacturée ou déchet ;
- les données issues de son utilisation, "y compris le nombre de cycles de charge et de décharge et les événements négatifs, tels que les accidents", ainsi que la température de fonctionnement et l'état de charge enregistrés périodiquement.
L'essentiel de ces données est déjà mesuré et stocké par un système de gestion de la batterie. Le règlement définit le BMS comme le dispositif qui contrôle les fonctions électriques et thermiques de la batterie et qui "gère et stocke les données relatives aux paramètres permettant de déterminer l'état de santé de la batterie" (article 3(25)).
La FAQ ajoute deux limites. Les exigences relatives à l'état de santé ne s'appliquent que si la batterie dispose d'un BMS (question 8.5). Les données d'utilisation visées au point 4(d) ne bénéficient pas d'une telle exemption. Par ailleurs, lorsqu'une batterie neuve est mise sur le marché pour la première fois, les données générées au cours de sa vie n'existent pas encore, si bien que ces champs peuvent rester vides au départ (question 8.6). Le statut et les valeurs de performance et de durabilité font exception : ils sont dus dès le premier jour.
À quelle fréquence faut-il mettre à jour les données dynamiques ?
Selon la FAQ, les données dynamiques doivent au minimum être mises à jour "lorsqu'un changement du statut de la batterie se produit ou est envisagé", par exemple au moment de décider s'il faut la remanufacturer, la réaffecter ou la recycler (question 8.3). Des mises à jour plus fréquentes peuvent être nécessaires lorsque l'état de santé doit être surveillé, "si cela est techniquement faisable et proportionné", mais s'il ne change pas sensiblement d'une semaine à l'autre, des mises à jour hebdomadaires ne sont pas nécessaires.
Une communication en temps réel n'est pas forcément requise (question 8.4). Pour une batterie de vélo électrique non connectée, mettre à jour le passeport lorsque la batterie est apportée en entretien "semble approprié" (question 8.7).
Réparations, remanufacturage et nouveaux passeports
Une simple réparation n'exige pas de nouveau passeport de batterie (FAQ, question 9.2). Une batterie réaffectée ou remanufacturée, ou préparée en vue du réemploi après être devenue un déchet, reçoit un nouveau passeport, normalement au nom d'un nouvel opérateur économique (question 9.1). L'article 77(7) ajoute que le nouveau passeport est "lié au passeport ou aux passeports de la ou des batteries d'origine." Lorsque la batterie est recyclée, le passeport cesse d'exister (article 77(8)).
Le lien va donc d'un passeport de batterie à un autre passeport de batterie. Notre article sur la lacune du passeport de batterie pour la seconde vie détaille ce dont les opérateurs de seconde vie ont besoin.
La traçabilité au niveau de la cellule en vaut-elle la peine ?
Elle peut l'être. La surveillance cellule par cellule peut fournir des diagnostics plus précis et de meilleures informations pour le réemploi et le recyclage, et c'est précisément l'argument de l'article de Battery Technology. Mais il s'agit d'un choix technique et commercial, pas d'une exigence légale du passeport de batterie. Pour une petite entreprise qui assemble des packs pour vélos électriques, trottinettes ou stockage d'énergie, le minimum légal se situe au niveau de la batterie, et c'est par là qu'il faut commencer.
Que faire avant le 18 février 2027
- Attribuez un identifiant unique à chaque batterie. Choisissez le format dès maintenant, conformément aux normes ISO/IEC 15459 citées à l'article 77(3), et prévoyez comment le code QR exigé par l'article 13(6) y renvoie.
- Collectez les données de modèle auprès de vos fournisseurs de cellules et de modules : matériaux de cathode, d'anode et d'électrolyte, chimie, substances dangereuses et matières premières critiques, ainsi que vos propres plans de pack avec le nombre et la disposition des cellules. Notre guide sur le nombre de données obligatoires du passeport de batterie vous aide à trier ce qui est dû dès le premier jour.
- Vérifiez ce que votre BMS peut exporter : état de santé, nombre de cycles, événements négatifs, température et état de charge. Si la batterie n'est pas connectée, prévoyez comment un partenaire de service lit les données à chaque intervention.
- Mettez par écrit qui met à jour le passeport après la vente. L'opérateur qui met la batterie sur le marché reste responsable, mais le travail pratique peut être délégué au moyen d'une autorisation écrite (article 77(4), FAQ question 8.2).
Hoken Pass est un logiciel de passeport numérique de produit pour les PME doté d'un modèle pour les batteries. Chaque passeport publié dispose d'une page publique avec un code QR et d'un horodatage qualifié eIDAS d'InfoCert, et vous pouvez commencer avec l'offre gratuite et 3 passeports. Pour une vue d'ensemble des règles sur les batteries, consultez notre page sur le passeport de batterie de l'UE.
Questions fréquentes
Chaque cellule de batterie a-t-elle besoin d'un passeport de batterie ?
Non. L'article 77(1) du règlement (UE) 2023/1542 exige un passeport pour chaque batterie MTL, chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique. Les cellules et les modules sont des composants de la batterie, et le passeport appartient à la batterie finie.
Le passeport de batterie exige-t-il un identifiant unique pour chaque cellule ?
Non. L'article 77(3) relie le code QR à un identifiant unique que l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché attribue à la batterie. Le règlement n'exige pas d'identifiants pour les cellules individuelles.
Quelles informations sur les cellules le passeport de batterie doit-il contenir ?
Des informations au niveau du modèle : la composition des matériaux et la chimie (publiques), la composition détaillée, y compris les matériaux de la cathode, de l'anode et de l'électrolyte, et les informations de démontage, notamment l'emplacement, le nombre et la disposition des cellules (pour les personnes ayant un intérêt légitime). Voir l'annexe XIII, points 1 et 2.
Une batterie sans BMS doit-elle fournir des données sur l'état de santé ?
Non. La FAQ de la Commission sur les batteries indique que les exigences relatives à l'état de santé ne s'appliquent que si la batterie dispose d'un BMS. Le statut de la batterie et les valeurs de performance et de durabilité restent obligatoires, et les données d'utilisation visées à l'annexe XIII point 4(d) ne bénéficient pas d'une telle exemption.
À quelle fréquence les données du passeport de batterie doivent-elles être mises à jour ?
Il n'y a pas de fréquence fixe. Au minimum, les données dynamiques doivent être mises à jour lorsqu'un changement du statut de la batterie se produit ou est envisagé. Pour une batterie de vélo électrique non connectée, la FAQ juge appropriée une mise à jour lors de l'entretien.
Le remplacement de pièces d'une batterie impose-t-il un nouveau passeport ?
Pas pour une simple réparation. Une batterie remanufacturée ou réaffectée a besoin d'un nouveau passeport, lié au passeport de la batterie d'origine.
Sources
- Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, articles 3, 13, 14 et 77 et annexe XIII (EUR-Lex)
- Commission européenne : EU Digital Product Passport FAQ for Batteries, 1re édition, septembre 2026
- Battery Technology : EU Battery Passport Drives Cell-Level Traceability Across Electrified Industries (23/10/2026)
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