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EU DPP Registry : comment l'enregistrement du passeport de batterie sera contrôlé
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EU DPP Registry : comment l'enregistrement du passeport de batterie sera contrôlé

La Commission a publié les guides techniques de l'EU DPP Registry. Lorsque vous enregistrez un passeport de batterie, le registre lit le contenu à votre identifiant et n'accepte que du JSON conforme au schéma de la Commission. Ce que cela implique pour un petit fabricant de batteries, ce qu'il peut laisser de côté et ce qu'il faut vérifier avant le 18 février 2027.

Le 16 novembre 2026, la Commission européenne a annoncé des lignes directrices techniques pour le registre des passeports numériques de produit. Le registre est l'index de l'UE qui conserve l'identifiant unique de chaque passeport et certaines données d'enregistrement, tandis que le passeport lui-même reste chez l'entreprise qui l'émet. Les nouveaux documents expliquent comment les systèmes s'y connectent et, ce qui compte davantage pour les fabricants de batteries, ce que le registre vérifie lorsqu'un passeport est enregistré.

En octobre, nous écrivions que le registre ne pouvait pas encore enregistrer de passeports de batterie, faute de catalogue de données pour les batteries. Ce catalogue est désormais public. Cet article présente ce que disent les guides, ce que nous avons constaté lors d'enregistrements de test et ce qu'un petit fabricant peut laisser à d'autres sans risque.

Ce que la Commission a publié

Les documents se trouvent sur la page Resources and documentation de la Commission, rubrique « DPP Registry technical guidelines ». Les six sont datés du 30 octobre 2026 :

DocumentContenuUtile à un petit fabricant de batteries qui enregistre à la main ?
API Integration Guide for Economic OperatorsConnecter vos systèmes aux API du registre : authentification, enregistrement, erreursLisez la partie sur la validation ; le reste s'adresse aux intégrateurs
OpenAPI SpecificationsLa définition des API du registre, lisible par les machinesNon
Semantic Data GuideLa structure des données du passeport : taxonomies, schémas de validation, formes SHACLOui, pour la personne qui prépare les données
Semantic Data ArtifactsLes fichiers eux-mêmes : schémas JSON, formes SHACL, contextes JSON-LD, vocabulairesOui, via votre logiciel
Service Account Technical Integration GuideAccès de machine à machine avec private_key_jwtNon
Self-Hosted Authentication GuideVérifier qui peut ouvrir les données restreintes, pour les entreprises qui hébergent les passeports sur leurs propres serveursSeulement si vous hébergez vous-même vos passeports

La page précise que les fonctions de test décrites dans ces guides « seront disponibles progressivement avant la mise en service du registre ».

Comment l'EU DPP Registry vérifie-t-il un passeport de batterie ?

Enregistrer un passeport ne se limite pas à saisir son identifiant dans un formulaire. L'API Integration Guide indique que, lorsqu'un passeport est soumis, le registre « lit le contenu du passeport numérique de produit et le valide ». Le contenu doit être accessible à ce moment-là, et le registre ne garde pas de copie de ce qu'il lit.

Nous l'avons testé le 17 novembre 2026 dans l'environnement Acceptance (de test) du registre, avec une organisation vérifiée. Lorsque nous avons soumis un enregistrement, le registre a récupéré notre identifiant avec un simple GET, sans demander de format particulier (Accept: */*), et il a suivi notre redirection.

Nous avons ensuite demandé au helpdesk DPP de la Commission ce qu'il attend en retour. Sa réponse écrite du 17 novembre : le registre ne définit pas d'en-tête Accept, et « seules les réponses JSON sont toutefois acceptées ; tout le reste est rejeté ».

C'est important, car aujourd'hui beaucoup de liens de passeports ouvrent une page web : c'est ce que veut voir la personne qui scanne le QR code, et c'est ce que le registre rejettera. Un passeport de batterie dont l'identifiant ne répond qu'en HTML échouera au contrôle dès que la validation sera activée.

À quoi doit ressembler le JSON du passeport de batterie

Le JSON n'a pas une forme libre. Les Semantic Data Artifacts (version 1.0.0) définissent un objet JSON compact avec :

  • des propriétés de base communes à tous les passeports, comme l'identifiant du passeport, l'identifiant unique du produit, la granularité (modèle, lot ou article), le statut et la date de la dernière mise à jour ;
  • des propriétés de la batterie réparties par niveau d'accès : une partie publique et trois niveaux restreints, pour la composition et le démontage, pour les résultats d'essais, et pour l'état et l'utilisation de la batterie individuelle ;
  • des propriétés supplémentaires pour chaque catégorie : batteries de véhicules électriques, batteries de moyens de transport légers et batteries industrielles.

La partie publique du schéma batterie compte 29 propriétés, dont 25 obligatoires. Les unités et les valeurs codées, comme la catégorie ou la composition chimique de la batterie, s'écrivent sous forme de liens vers les vocabulaires de la Commission, et non en texte libre. Les textes qui peuvent exister en plusieurs langues portent une balise de langue.

Les niveaux restreints suivent les règles d'accès du règlement sur les batteries. Ils ne s'ouvrent qu'aux lecteurs autorisés ; le Self-Hosted Authentication Guide décrit comment les entreprises qui hébergent leurs propres passeports vérifient qui fait la demande.

Avez-vous besoin de l'API du registre DPP ?

La plupart des petits fabricants, non. L'API, avec des comptes de service et une authentification private_key_jwt, est destinée aux systèmes qui enregistrent des passeports automatiquement, souvent en grand nombre. Une entreprise peut aussi enregistrer ses passeports dans le portail du registre, connectée avec son propre EU Login. Sur le portail de test, le formulaire d'enregistrement demande la granularité, l'identifiant unique du produit et, en option, les identifiants de lot et de modèle.

Ce que vous ne pouvez pas éviter, c'est le contrôle du contenu. Que vous passiez par le portail ou par l'API, le registre lit votre identifiant et valide ce qu'il y trouve.

Quand la validation commence-t-elle ?

Pas encore. Lorsque nous avons enregistré des passeports de test le 17 novembre, les deux tentatives se sont soldées par "Semantic validation failed due to its unavailability", y compris celle qui utilisait le fichier d'exemple de la Commission elle-même. Le helpdesk a confirmé que la validation sémantique « n'est pas encore opérationnelle » et a décrit le plan actuel : d'abord une version préliminaire dans l'environnement Acceptance, avec des contrôles depuis l'interface utilisateur, puis une version de test des API sur Acceptance en décembre, puis la production, « actuellement visée pour la fin janvier ». La Commission peut encore modifier ces dates.

La date légale n'a pas changé. Selon l'article 77 du règlement (UE) 2023/1542, le passeport de batterie s'applique à partir du 18 février 2027 aux batteries de véhicules électriques, aux batteries de moyens de transport légers et aux batteries industrielles de plus de 2 kWh. L'actualité publiée par la Commission indique que les opérateurs peuvent se préparer à l'enregistrement « à partir du 18 février 2026 » : le règlement et le calendrier DPP de la Commission elle-même indiquent tous deux 2027.

Le même calendrier mentionne le quatrième webinaire de la Commission sur le passeport de batterie, en ligne, le 26 novembre 2026.

Ce que nous avons changé dans Hoken Pass

Après avoir lu le schéma et vu comment le registre lit les identifiants, nous avons modifié la façon dont nos identifiants répondent. Depuis le 17 novembre, un identifiant de passeport de batterie créé dans Hoken Pass renvoie du JSON dans le schéma batterie de la Commission à toute requête qui ne demande pas une page web, et continue d'afficher la page du passeport aux personnes qui scannent le QR code. L'éditeur compare les données au schéma et liste ce qui manque ou ne peut pas être converti, pour que vous voyiez les lacunes avant le registre. Il avertit et ne bloque jamais la publication. Le fichier JSON dont nous ancrons le hash avec un horodatage qualifié ne change pas.

Si vous choisissez un outil, c'est l'une des questions à poser à tout logiciel de passeport numérique de produit pour les PME : que renvoie le lien de mon passeport à une machine ? Plus de détails sur notre approche sur la page consacrée au passeport de batterie.

Que faire avant le 18 février 2027

  1. Testez le lien de votre passeport sans navigateur. Lancez curl -i <your identifier> et regardez le Content-Type. Si vous obtenez text/html, votre enregistrement échouera dès que la validation fonctionnera.
  2. Vérifiez vos données par rapport aux 25 propriétés publiques obligatoires. Les unités, la catégorie de batterie et la composition chimique sont les lacunes habituelles, car le schéma exige des valeurs issues des vocabulaires, pas vos propres libellés. Notre article précédent sur ce qui peut attendre après février 2027 liste les données exigées dès le premier jour.
  3. Décidez qui enregistre. L'enregistrement à la main dans le portail avec votre EU Login, ou une intégration via l'API. Pour la plupart des PME, le portail suffit.
  4. Obtenez tôt votre EU Login et la vérification d'opérateur. Le registre doit savoir qui vous êtes avant que vous puissiez enregistrer quoi que ce soit. Notre guide sur qui est responsable du passeport de batterie explique de quelle entreprise il s'agit.
  5. Refaites le test quand le validateur d'Acceptance sera de retour. Le plan du helpdesk indique décembre pour les API de test.

Questions fréquentes

Un QR code qui ouvre une page web passera-t-il le contrôle de l'EU DPP Registry ?

Pas à lui seul. Le helpdesk DPP nous a indiqué le 17 novembre 2026 que le registre n'accepte que les réponses JSON et rejette tout le reste. Le même identifiant peut toutefois afficher une page aux personnes : le serveur décide, selon la requête, d'envoyer la page ou le JSON.

Faut-il l'API du registre DPP pour enregistrer des passeports de batterie ?

Non. L'API et les comptes de service servent à l'enregistrement automatisé. Une entreprise peut enregistrer ses passeports dans le portail du registre avec son propre EU Login. Dans les deux cas, le registre lit et valide le contenu à l'identifiant.

La validation sémantique fonctionne-t-elle déjà dans l'EU DPP Registry ?

Pas au 17 novembre 2026. Le plan actuel du helpdesk prévoit un aperçu dans l'environnement de test, des API de test en décembre et la production visée pour la fin janvier 2027.

Quand les passeports de batterie deviennent-ils obligatoires ?

À partir du 18 février 2027 pour les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh, en vertu de l'article 77 du règlement (UE) 2023/1542.

Le registre conserve-t-il les données de mon passeport ?

Non. Il conserve l'identifiant et les données d'enregistrement. Le guide indique qu'il lit le contenu du passeport pour le valider et ne garde pas ce qu'il lit. Le passeport reste chez l'entreprise qui l'émet.

Sources

Commencez gratuitement : https://www.hokenpass.com